La nuit
La durée du travail de nuit
Le travail de nuit peut s'organiser de plusieurs manières. La nuit ayant toujours une durée égale à 7 heures (de 23h00 à 06h00 par exemple), s'il s'agit d'occuper une personne durant 8h30, une partie de son travail sera réalisé durant des heures condidérées comme heures de jour ou du soir. Pour la compensation du travail de nuit au sens de la LTr (25% en salaire ou 10% en temps), il y a lieu de connaître exactement le nombre d'heures de travail effectivement travaillées durant la prériode de nuit. Le tableau ci-après donne les résultats des exemples décrits dans le schéma.
Une heure de nuit avant ou après le travail de jour/soir
Conditions:
- organisation du travail en 2 équipes dans toute l'entreprise
- l'entreprise est régulièrement tributaire d'une durée d'exploitation de 18 heures
- l'entreprise se prémunit contre le travail de nuit entre 24h00 et 05h00
- obtenir une autorisation de l'autorité compétente (canton ou Seco)
Compensation:
- 25% de salaire pour l'heure de nuit si le travail est temporaire (< 25 nuits par an)
- 10% en temps ou en argent pour l'heure de nuit si ce travail de nuit est régulier