Travail continu
art. 24LTr et 36 à 39 OLT1
Définition
Travail 24 heures sur 24, 7 jours sur 7
Principe
Le travail continu fait intervenir plusieurs équipes à la totalité desquelles chaque travailleur participe successivement.
Durée hebdomadaire de travail
Dans les entreprises industrielles : max. 45 heures par semaine en moyenne sur 16 semaines, exceptionnellement sur 20 semaines.
Dans les entreprises non-industrielles : max. 50 heures par semaine en moyenne sur 16 semaines, exceptionnellement sur 20 semaines.
Dérogation 1
Possibilité d'étendre la durée du travail jusqu'à 52 heures maximum, sur un cycle de 7 jours.
Dérogation 2
Possibilité d'étendre la durée du travail jusqu'à 60 heures maximum aux conditions ci-après.
Conditions
- le travail doit comprendre une large part de présence et
- le travailleur ne doit être soumis à aucune pression d'ordre physique, psychique ou mental.
Durée quotidienne de travail
- lors de travail continu, la durée du travail ne doit pas dépasser 9 heures sur 24 par travaileur
- la durée quotidienne doit être comprise dans un espace de 10 heures, pauses incluses
Dérogation
Pour un travail à 2 équipes de 12 heures le week-end, la pause de deux heures peut être divisée en 2 parties de 1 heure chacune.
Jours de repos lors de travail continu
Principe 1
Le travailleur a droit à un repos quotidien de 24 heures après toute tranche de 7 jours de travail consécutif.
Principe 2
- chaque travailleur dispose de 61 jours de repos d'au moins 35 heures consécutives (24 heures de jour de repos + 11 heures de repos quotidient)
- 26 jours de repos au moins doivent tomber un dimanche et inlure la période comprise entre 6h00 et 16h00.
Dérogation 1
Le nombre de dimanches de congé peut être réduit à 24 aux conditions mentionnées ci-après.
Conditions
- les dimanche de congé doivent comprendre la période allant du samedi 23h00 au dimanche 23h00
- la durée quotidienne de travail ne doit pas dépasser 8 heures
Dérogation 2
Le nombre de dimanches de congé peut être réduit à 13 aux conditions mentionnées ci-après.
Conditions
- les dimanche de congé doivent comprendre la période allant du samedi 23h00 au dimanche 23h00
- la durée quotidienne de travail ne doit pas dépasser 8 heures
- la durée moyenne du travail hebdomadaire, pauses incluses, ne doit pas dépasser 42 heures
Dérogation 3
Les jours de repos hebdomadaires peuvent être cumulés aux conditions mentionnées ci-après.
Conditions
- lorsque les conditions d'exploitation ou l'organisation du travail ne le permettent pas
- cumul sur max. 3 semaines
Travail continu atypique (art. 39 OLT1)
Définition
Système d'exploitation continu dans lequel certains travailleurs ne participent qu'à certaines équipes ou n'interviennent que certains jours.
Exemple : système en 3x8 du lundi au vendredi puis en 2x12 le week-end.
Principes
L'occupation de travailleurs en équipes de fin de semaine entre le jeudi soir (20 heures) et le lundi matin (entre 5 et 7 heures) est admise aux conditions mentionnées ci-après.
Conditions
- le travailleur concerné n'exerce pas d'autre activité salariée durant la semaine
- aucun poste n'impose au travailleur plus de 10 heures de travail dans un intervalle de 12 heures
- la durée du repos quotidien est toujours d'au moins 11 heures consécutives
- il n'y ait aucun travail supplémentaire
- au moins 5 jours de repos tombent chaque année sur un dimanche.