Travail continu

art. 24LTr et 36 à 39 OLT1

Définition

Travail 24 heures sur 24, 7 jours sur 7

 

Principe

Le travail continu fait intervenir plusieurs équipes à la totalité desquelles chaque travailleur participe successivement.

 

Durée hebdomadaire de travail

Dans les entreprises industrielles : max. 45 heures par semaine en moyenne sur 16 semaines, exceptionnellement sur 20 semaines.

Dans les entreprises non-industrielles : max. 50 heures par semaine en moyenne sur 16 semaines, exceptionnellement sur 20 semaines.

Dérogation 1

Possibilité d'étendre la durée du travail jusqu'à 52 heures maximum, sur un cycle de 7 jours.

Dérogation 2

Possibilité d'étendre la durée du travail jusqu'à 60 heures maximum aux conditions ci-après.

Conditions

  • le travail doit comprendre une large part de présence et
  • le travailleur ne doit être soumis à aucune pression d'ordre physique, psychique ou mental.

 

Durée quotidienne de travail

  • lors de travail continu, la durée du travail ne doit pas dépasser 9 heures sur 24 par travaileur
  • la durée quotidienne doit être comprise dans un espace de 10 heures, pauses incluses

Dérogation

Pour un travail à 2 équipes de 12 heures le week-end, la pause de deux heures peut être divisée en 2 parties de 1 heure chacune.

 

Jours de repos lors de travail continu

Principe 1

Le travailleur a droit à un repos quotidien de 24 heures après toute tranche de 7 jours de travail consécutif.

Principe 2

  • chaque travailleur dispose de 61 jours de repos d'au moins 35 heures consécutives (24 heures de jour de repos + 11 heures de repos quotidient)
  • 26 jours de repos au moins doivent tomber un dimanche et inlure la période comprise entre 6h00 et 16h00.

Dérogation 1

Le nombre de dimanches de congé peut être réduit à 24 aux conditions mentionnées ci-après.

Conditions

  • les dimanche de congé doivent comprendre la période allant du samedi 23h00 au dimanche 23h00
  • la durée quotidienne de travail ne doit pas dépasser 8 heures

Dérogation 2

Le nombre de dimanches de congé peut être réduit à 13 aux conditions mentionnées ci-après.

Conditions

  • les dimanche de congé doivent comprendre la période allant du samedi 23h00 au dimanche 23h00
  • la durée quotidienne de travail ne doit pas dépasser 8 heures
  • la durée moyenne du travail hebdomadaire, pauses incluses, ne doit pas dépasser 42 heures

Dérogation 3

Les jours de repos hebdomadaires peuvent être cumulés aux conditions mentionnées ci-après.

Conditions

  • lorsque les conditions d'exploitation ou l'organisation du travail ne le permettent pas
  • cumul sur max. 3 semaines

 

Travail continu atypique (art. 39 OLT1)

Définition

Système d'exploitation continu dans lequel certains travailleurs ne participent qu'à certaines équipes ou n'interviennent que certains jours.
Exemple : système en 3x8 du lundi au vendredi puis en 2x12 le week-end.

Principes

L'occupation de travailleurs en équipes de fin de semaine entre le jeudi soir (20 heures) et le lundi matin (entre 5 et 7 heures) est admise aux conditions mentionnées ci-après.

Conditions

  • le travailleur concerné n'exerce pas d'autre activité salariée durant la semaine
  • aucun poste n'impose au travailleur plus de 10 heures de travail dans un intervalle de 12 heures
  • la durée du repos quotidien est toujours d'au moins 11 heures consécutives
  • il n'y ait aucun travail supplémentaire
  • au moins 5 jours de repos tombent chaque année sur un dimanche.