Travail en équipes

Art. 25 LTr et 34, 35 OLT1

Définition

Il y a travail en équipes lorsque 2 ou plusieurs groupes de travailleurs se relayent dans un ordre échelonné et alternant à un même poste de travail d'après un horaire déterminé.

Principe

L'aménagement du travail en équipes prend en considération les connaissances acquises dans les domaines de la médecine du travail et des sciences du travail.
Remarque: la relève entre l'équipe de nuit et l'équipe du matin doit donc être réalisé entre 05h00 et 07h00, également pour des raisons médicales.

Alternance

Le temps de travail doit être organisé de telle sorte qu'aucun travailleur ne soit occupé plus de 6 semaines consécutives dans la même équipe.

 

Travail supplémentaire lors de travail en équipes

Lors de travail en équipes, le travail supplémentaire n'est admis que les jours ouvrables ordinairement chômés pour autant qu'ils ne coïncident pas avec une période de repos ou de repos compensatoire légal.

 

Travail de jour à 2 équipes

Principe

Le travail à 2 équipes n'empiétant pas sur la nuit est possible sans autorisation dans le cadre des limites de travail de jour et du soir.

Durée du travail

Le travail de jour à 2 équipes ne doit pas dépasser 11 heures de travail, pauses incluses, par équipes.

Alternance

Le travailleur doit participer dans une proportion égale aux deux équipes. Dérogations possibles.

Dérogation

Avec l'accord des travailleurs concernés, la période d'alternance de 6 semaines peut être prolongée ou supprimée. Les pricipes généraux relatifs à l'alternance sont applicables. En savoir plus

 

Travail à 3 équipes et plus

Principe

Puisqu'il inclut du travail de nuit, le travail à 3 équipes (et plus) est soumis à autorisation.

Durée du travail

La durée du travail ne doit pas exéder 9 heures de travail net dans un espace n'excédant pas 10 heures, pauses incluses.

Rotation

Obligatoirement de rotation du matin vers le soir et du soir vers la nuit (rotation vers l'avant).
Le changement entre l'équipe de nuit et l'équipe du matin ne peut se faire qu'entre 05h00 et 08h00 en fonction des limites jour/soir définies dans l'entreprise.

Alternance

Voir la rubrique 'Alternance du travail de nuit'